En partenariat avec
Véhicule connecté : où en est la réglementation ?
Webinaire du MAP
![](./img/evenements/141.jpg)
Le véhicule connecté évoque tous les systèmes de communication de plus en plus sophistiqués qui équipent les véhicules que ce soit pour des raisons techniques, sécuritaires, écologiques ou pour apporter toujours plus de confort aux utilisateurs et passagers.
Au fil du temps l’électronique embarquée n'a cessé de se développer, par un ajout de capteurs très diversifiés, de radars, de caméras, de lidars et autres systèmes connectés, par le développement de la puissance de calculs et de traitements.
Aussi un véhicule produit aujourd’hui 4 téraoctets de données par jour, soit l’équivalent de 1000 films vidéo. Ces données découlent des différentes fonctions et processus pour répondre à l’obligation de réglementation environnementale, au fonctionnement des aides à la conduite, à l’info divertissement, au système de navigation etc…. Elles sont soit stockées en interne dans le véhicule, soit transmises hors du véhicules pour fournir des services complémentaires ou pour apporter des actions automatiques en retour comme des infos de géolocalisation par exemple.
Le véhicule se trouve donc aujourd’hui au cœur d’un système de communication très élaboré, mais également au confluent de nombreuses réglementations (loi d’orientation des mobilités 2019-1428 du 26 décembre 2019, loi climat et résilience 2021-1104 du 22 août 2021, Data Act sur les données générées).
Avec nos invités, nous vous proposons de faire un point de situation sur toute la réglementation qui entoure le véhicule connecté et qui ne cesse d'évoluer au fil du temps.
Au programme :
- Le cadre législatif et réglementaire issu de la directive ITS et de l’article 32 de la Loi d’orientation des mobilités (LOM) - DGITM
- Les réglementations sur les données du véhicule et zoom sur le Data Act - PFA
- La protection des données vue par le "Club conformité sur les véhicules connectés et la mobilité" - CNIL
Avec la participation de :
Adjoint au chef du département Transition des usages et digitalisation. Direction des mobilités routières.
Pilote du CSTA31 – Véhicule étendu et utilisation des données
Juriste en protection des données - En charge du secteur transport, mobilités, énergie
Directeur général
Partagez cet événement sur les réseaux sociaux :
Actualités liées à cet événement :
Règlement sur la cybersécurité du véhicule connecté : les GAFAM favorisés au détriment des entreprises européennes ?
C'est ce que peut laisser présager le règlement de l'ONU "UNCE WP29 R155", applicable sur tous les nouveaux véhicules produits à partir de juillet 2024.
Véhicule connecté : 8 principes pour un écosystème équilibré et accessible à tous
Laurent Hecquet, directeur général du MAP, a animé les échanges de l'événement presse organisé le 14 septembre, dans l'auditorium de la FFA, par " l'Alliance mobilité connectée pour tous " pour présenter les fruits de son travail.
Les Ateliers du MAP : La donnée du véhicule connecté
Revivez l'intégralité de l'Atelier du MAP du 5 mars 2020 sur l'accès à la donnée du véhicule connecté, organisé à l'Espace Diderot.